Accueil » Ma mairie » Conseil Municipal » Réunions du Conseil municipal » Les délibérations

Les délibérations

2026
Novembre 2026
Délibérations
pdf
2026XI01 CCLLA – Désignation des membres des commissions communautaires ARP [799ko]
Publié le 06/11/2026
Délibérations
pdf
2026XI02 CCLLA – Reversement de l’attribution individuelle pour l’exercice du service public de la petite enfance ARP [1118ko]
Publié le 06/11/2026
Délibérations
pdf
2026XI03 Siéml – Programme 2026 de rénovation du réseau d’éclairage public ARP [733ko]
Publié le 06/11/2026
Délibérations
pdf
2026XI04 Siéml – Dossier DEV283-26-403 – Versement d’un fonds de concours pour des opérations de réparation du réseau d’éclairage public ARP [788ko]
Publié le 06/11/2026
Délibérations
pdf
2026XI06 Budget principal – Régularisation de comptes de haut bilan concernant des écritures comptables sur exercice clos ARP [867ko]
Publié le 06/11/2026
Délibérations
pdf
2026XI07 Budget principal – Intégration des frais d’études dans les biens amortissables définitifs ARP [729ko]
Publié le 06/11/2026
Délibérations
pdf
2026XI05 DM5 BP 2026 10600 CNE ARP [776ko]
Publié le 06/11/2026
Délibérations
pdf
2026XI08 CDG49 – Rattachement à la consultation pour le contrat d’assurance groupe risques statutaires 2028-2030 ARP [834ko]
Publié le 06/11/2026
Délibérations
pdf
2026XI09 Location des bureaux sis 36 rue Nationale à la Boutique en Commun ARP [652ko]
Publié le 06/11/2026
Délibérations
pdf
2026XI10 DIA – Non préemption ARP [607ko]
Publié le 06/11/2026
Octobre 2026
Délibérations
pdf
2026X01 Participation financière aux activités pédagogiques des enfants sur le temps scolaire ARP [660ko]
Publié le 09/10/2026
Délibérations
pdf
2026X02 SIEML – Dépannages sur le réseau d’éclairage public du 1er septembre 2025 au 31 août 2026 ARP [895ko]
Publié le 09/10/2026
Délibérations
pdf
2026X03 Marché de travaux d’aménagement du quartier de la Croix Clet – Tranche 2 – Approbation d’avenant ARP [837ko]
Publié le 09/10/2026
Délibérations
pdf
2026X04 Convention d’occupation temporaire et de gestion de la salle de spectacle St Louis ARP [632ko]
Publié le 09/10/2026
Délibérations
pdf
2026X05 Convention d’occupation du domaine public – Complètement Food ARP [639ko]
Publié le 09/10/2026
Délibérations
pdf
2026X06 Convention de mise à disposition du hangar sis 11 rue des Fontaines à l’association des jeunes ARP [657ko]
Publié le 09/10/2026
Délibérations
pdf
2026X07 Parcelle agricole AA 14 – Contrat de prêt à usage ARP [635ko]
Publié le 09/10/2026
Délibérations
pdf
2026X08 DIA – Non préemption ARP [605ko]
Publié le 09/10/2026
Délibérations
pdf
2026X09 Rétrocession de parcelles rue Louis Joubert à Podeliha ARP [1114ko]
Publié le 09/10/2026
Septembre 2026
Délibérations
pdf
2026IX01 SIRSG Approbation de la modification des statuts ARP [660ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX02 Modification des commissions municipales ARP [791ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX03 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal ARP [674ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX04 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation ARP [698ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX05 District de football – Demande de subvention FAFA pour la construction d’un Pôle mixte ARP [801ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX06 CAF – Demande de subvention d’investissement pour la construction d’un Pôle mixte ARP [815ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX07 DM4 BP 2026 10600 CNE ARP [713ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX08 SIEML – Dossier DEV283-26-408 – Versement d’un fonds de concours pour des opérations de réparation du réseau d’éclairage public ARP [792ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX09 SIEML – Dossier DEV283-26-404 – Versement d’un fonds de concours pour des opérations de réparation du réseau d’éclairage public ARP [791ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX10 Vente de la parcelle ZI 147 au lieu-dit Le Port Girault ARP [699ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
pdf
2026IX11 DIA – Non préemption ARP [633ko]
Publié le 11/09/2026