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Les délibérations

2026
Septembre 2026
Délibérations
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2026IX01 SIRSG Approbation de la modification des statuts ARP [660ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX02 Modification des commissions municipales ARP [791ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX03 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal ARP [674ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX04 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation ARP [698ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX05 District de football – Demande de subvention FAFA pour la construction d’un Pôle mixte ARP [801ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX06 CAF – Demande de subvention d’investissement pour la construction d’un Pôle mixte ARP [815ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX07 DM4 BP 2026 10600 CNE ARP [713ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX08 SIEML – Dossier DEV283-26-408 – Versement d’un fonds de concours pour des opérations de réparation du réseau d’éclairage public ARP [792ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX09 SIEML – Dossier DEV283-26-404 – Versement d’un fonds de concours pour des opérations de réparation du réseau d’éclairage public ARP [791ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX10 Vente de la parcelle ZI 147 au lieu-dit Le Port Girault ARP [699ko]
Publié le 11/09/2026
Délibérations
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2026IX11 DIA – Non préemption ARP [633ko]
Publié le 11/09/2026
Juillet 2026
Délibérations
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2026VII01 Commission d’appel d’offres – Création et désignation des membres ARP.pdf [885ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII02 Commission de délégation de service public – Création et désignation des membres ARP.pdf [1006ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII03 Suppléance pour les délégations du Conseil municipal au Maire ARP.pdf [622ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII04 3RD’Anjou – Convention de mise en place des conteneurs enterrés pour le lotissement de la Croix Clet ARP.pdf [725ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII05 Création d’un marché communal nocturne ARP.pdf [715ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII06 DM2 BP 2026 10600 CNE ARP.pdf [810ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII07 Budget 10600 – Admissions en non-valeur et créances éteintes ARP.pdf [820ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII08 CDG49 – Adhésion au dispositif de signalement ARP.pdf [1126ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII09 Personnel communal – Débat sur la protection sociale complémentaire ARP.pdf [1257ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII10 Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs au 2026-08-01 ARP.pdf [1606ko]
Publié le 07/07/2026
Délibérations
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2026VII11 DIA – Non préemption ARP.pdf [605ko]
Publié le 07/07/2026